Monsieur le Directeur Général,

J’ai l’honneur de vous alerter sur la situation du Centre Hospitalier de Briançon (Hautes-Alpes).

Cet établissement fait en effet face à une situation financière difficile dont souffrent les personnels, les médecins et les patients.

Cette situation va de fait empirer considérablement si la fermeture envisagée du service de réanimation et sa transformation en service de soins continus devenait effective. Cette fermeture serait le premier maillon d’une réaction en chaîne qui affecterait l’ensemble des services de l’établissement. Aujourd’hui, le départ de 2 médecins-réanimateurs sur 3 obère déjà la continuité du service de réanimation. Le recrutement de médecins-réanimateurs est une nécessité urgente qui se heurte au manque de visibilité actuel pour la carrière de ces praticiens. Avec les élus, les syndicats et les usagers de l’hôpital, je vous demande donc instamment de décider immédiatement la pérennisation du service de réanimation.

La situation financière du Centre Hospitalier est plombée par le remboursement des 30 millions d’euros d’emprunts contractés lors de l’extension liée aux Jeux Olympiques de 2006. Cette extension a été validée en son temps par l’ARH, autorité de tutelle. Il convient donc que l’Etat assume ses responsabilités en reprenant cette dette à sa charge.

L’hôpital de Briançon doit faire face à une situation particulière marquée par son isolement géographique, aggravé par des conditions climatiques régulièrement défavorables, y compris pour les transports héliportés. Son activité saisonnière est liée à des pratiques de la montagne à risque. La présence de plusieurs établissements de santé assure une partie non négligeable de la vie économique locale. Tous ces facteurs nécessitent la présence non seulement d’un service de réanimation mais aussi d’une offre de soins variée et performante. C’est pourquoi l’ARS se doit de continuer et d’amplifier l’aide financière accordée à cet établissement dans le cadre de l‘égalité des territoires et du droit de tous les patients au même accès aux soins.

A moyen terme, il est évident que la survie de cet hôpital passe par une coopération transfrontalière avec l’hôpital de Susa et l’accueil de la patientèle italienne. Si vous le souhaitez, je peux d’ailleurs œuvrer pour trouver des programmes de financement européens pour favoriser cette coopération transfrontalière.

Je vous demande donc :

La poursuite du travail sur la question transfrontalière avec nos voisins italiens afin de mettre en œuvre une zone organisée d’accès aux soins transfrontaliers (ZOAST) comme c’est déjà le cas avec la Belgique et l’Allemagne,

L’accélération du processus d’inscription à l’ordre des médecins pour faciliter le recrutement

des médecins italiens notamment anesthésistes-réanimateurs.

En ma qualité de Députée européenne, je m’engage de mon côté à appuyer les efforts en ce sens qui seront déployés par Mme la Ministre de la Santé.

Je vous remercie pour votre attention, et je vous prie de bien vouloir recevoir, Monsieur le Directeur, mes salutations distinguées,

Michèle Rivasi

A Valence, le 22 Mai 2014

Mme la Ministre, Ministère des Affaires sociales et de la Santé 14, avenue Duquesne 75350 PARIS 07 SP
M. le Maire de Briançon Mairie de Briançon, 05100 BRIANCON Collectif de Défense de l’Hôpital Public de Briançon MJC, 35 rue Pasteur 05100 BRIANCON Joël PRUVOT, 2 chemin de Chaix 05100 BRIANCON